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Marques déposées par vignobles ARNAUD et MARCUZZITODO
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CLOS DU MONASTERE DU BROUSSEY
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOS DU MONASTERE DU BROUSSEY
vignobles ARNAUD et MARCUZZI Scea

Numéro de dépôt :
3503613
Date de dépôt :
31/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
31/05/2017
CLOS DU MONASTERE DU BROUSSEY de vignobles ARNAUD et MARCUZZI

Présentation de la marque CLOS DU MONASTERE DU BROUSSEY

Déposée le 31 mai 2007 par vignobles ARNAUD et MARCUZZITODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CLOS DU MONASTERE DU BROUSSEY »

Le déposant est vignobles ARNAUD et MARCUZZITODO domicilié(e) 13 Le vic,33410 CARDAN - 33410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Scea vignobles ARNAUD et MARCUZZI domicilié(e) 13 Le vic,33410 CARDAN - 33410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DU MONASTERE DU BROUSSEY est expirée depuis le 31 mai 2017.

vignobles ARNAUD et MARCUZZI a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU PAYRE , DOMAINE DU VIC , DOMAINE DE LA FONTANILLE


vignobles ARNAUD et MARCUZZI Scea - 13 Le vic,33410 CARDAN - 33410 - France


Scea vignobles ARNAUD et MARCUZZI - 13 Le vic,33410 CARDAN - 33410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Vins d'appellations d'origines contrôlée.